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 Règlement des Villes ...

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Max|mum
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MessageSujet: Ville de Trois-Rivières   Dim 27 Oct - 13:54

Ville de Trois-Rivières

« animal de compagnie » : un animal qui vit auprès de l’homme
pour l’aider ou le distraire et dont l’espèce est domestiquée, notamment :

1° un chien, un chat ou un poisson d’aquarium;

2° un hamster, une gerbille, une gerboise, un cochon d'Inde, un
furet ou un lapin nain;

3° un reptile, à l’exclusion d’un crocodilien, d’un lézard
venimeux, d’un serpent venimeux ou d’une tortue marine;


14. Le gardien d’un animal exotique doit :

1° s’assurer qu’il est constamment gardé et maintenu dans un
endroit adapté aux caractéristiques propres à son espèce et qu’il ne peut s’en
échapper;

2° veiller à ce que, par sa présence ou ses agissements, il ne
trouble la paix ou la sécurité publique d’aucune façon.

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MessageSujet: Ville de Repentigny   Dim 27 Oct - 14:04

Ville de Repentigny

ARTICLE 19 - EXCEPTION

Nonobstant l’article 18, il est permis de garder dans l’un ou l’autre des endroits suivants, un
animal faisant partie d’une catégorie mentionnée à l’annexe 1;

a) un zoo;

b) un hôpital vétérinaire, pourvu que l’animal soit sous la garde d’un vétérinaire;

c) une université ou un collège d’enseignement général et professionnel lorsque ces
animaux sont gardés à des fins de recherche, d’étude ou d’enseignement;

d) un cirque;

e) un studio de télévision ou de cinéma lorsque ces animaux sont gardés temporairement à
des fins de production d’une émission de télévision ou d’un film.

Sinon, tous les animaux suivants sont interdit :

ANNEXE « 1»

LISTE



ƒ Tous les marsupiaux (exemple : kangourou, koala)

ƒ Tous les siméens et les lémuriens (exemple : chimpanzé, etc.)

ƒ Tous les anthropodes venimeux (exemple : tarentule, scorpion)

ƒ Tous les rapaces (exemple : faucon)

ƒ Tous les édentés (exemple : tatous)

ƒ Toutes les chauves-souris

ƒ Toutes les ratites (exemple : autruche)

ƒ Tous canidés excluant le chien domestique (exemple : loup)

ƒ Tous félidés excluant le chat domestique (exemple : lynx)

ƒ Tous les mustélidés excluant le furet domestique (exemple : moufette)

ƒ Tous les ursidés (exemple : ours)

ƒ Tous les hyénidés (exemple : hyène)

ƒ Tous les pinnipèdes (exemple : phoque)

ƒ Tous les procyonidés (exemple : raton laveur)

ƒ Tous les périssodactyles excluant le cheval domestique (exemple : rhinocéros)

ƒ Tous les artiodactyles excluant la chèvre domestique, le mouton, le porc et le bovin
(exemple : buffle, antilope)

ƒ Tous les proboscidiens (exemple : éléphant)

ƒ Tous les lacertiliens (exemple : iguane)

ƒ Tous les ophidiens (exemple : python royal, couleuvre rayée)

ƒ Tous les crocodiles (exemple : alligator)

ƒ Tous les chiens de race pitt-bull.

ƒ Tous les oiseaux ratites ;

ƒ Tous les reptiles venimeux ;

ƒ Tous les serpents de la famille du python et du boa ;

ƒ Tous les viperridés ;

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MessageSujet: Re: Règlement des Villes ...   Dim 27 Oct - 14:06

Ville de Ste-Anne-des-Plaines

Animaux prohibés
Il est interdit à toute personne de garder en captivité à quelque fin que ce soit, dans un bâtiment, un animal faisant partie de certaines catégories.
En voici quelques-unes:
tout chien de race bull-terrier, les reptiles venimeux, les édentés, les crocodiliens, les serpents de la famille du python et du boa, les singes et plusieurs autres.
Pour plus d’information quant aux catégories d’animaux prohibés sur le territoire, l’Hôtel de Ville peut vous renseigner.

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